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Échange de données standardisé pour le marché du courant électrique suisse: «SDAT-CH Processus d'échange de données de mesure» (SDAT – CH 2022)
Documents
Document d’application pour les processus standardisés d’échange de données dans le marché électrique suisse. Partie «SDAT-CH-Processus de changement». Vous trouverez un aperçu de tous les documents SDAT sur http://www.electricite.ch/sdat-fr
Spécifications techniques et conditions générales pour la fourniture de poteaux en bois imprégnés (2017)
Documents
Les présentes spécifications techniques s’appliquent à la fabrication et à la fourniture de poteaux en bois imprégnés avec produits de protection agréés par l’OFEV et par LIGNUM. La garantie de qualité englobe les méthodes de production et la protection de l’environnement lors de la fabrication, du stockage et la fourniture des poteaux.
Échange de données standardisé pour le marché du courant électrique suisse: «SDAT-CH Processus de changement» (SDAT – CH 2022)
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Document d’application pour les processus standardisés d’échange de données dans le marché électrique suisse. Partie «SDAT-CH-Processus de changement». Vous trouverez un aperçu de tous les documents SDAT sur http://www.electricite.ch/sdat-fr
Schéma de calcul des coûts pour les gestionnaires de réseau de distribution CH (SCCD – CH 2023)
Documents
Systématique de la branche pour la détermination des coûts dans le contexte de l’utilisation du réseau. La notice «OSTRAL – Notice sur les coûts imputables» est disponible ici: www.electricite.ch/ostral-notice
Documents
Le «Glossaire des documents de la branche de l’AES» comprend principalement des termes issus du document principal et des documents clés de l’AES. Il sera complété au fur et à mesure par des termes provenant d’autres documents. Version en ligne: www.electricite.ch/glossaire
Document d’application sur l’échange de factures électroniques entre les acteurs du marché de l’électricité. Suivez ce lien pour télécharger des données d'exemple pour la recommandation de la branche: www.strom.ch/e-invoicing-examples
Prise de position de l'AES 2018 concernant le rôle de la Commission fédérale pour la protection de la nature et du paysage
Documents
D’après les calculs du modèle, les coûts de système d’aujourd’hui, à savoir d’environ 29 milliards CHF par an, vont diminuer de façon sensible à long terme dans trois des quatre scénarios – et ce, malgré des besoins d’investissements plus élevés à l’avenir.
Barèmes d'indemnisation pour de regards, la pose souterraine de câbles et de canalisations dans des terres agricoles (édition 2024/2025)
Documents
Edition 2024/2025 (indexé au 31.12.2023)
Prise de position sur la révision partielle de la loi sur l’aménagement du territoire (2e étape avec un contre-projet à l’Initiative paysage)
Prise de position concernant le contre-projet direct du Conseil fédéral à l’initiative populaire «Pour un climat sain (initiative pour les glaciers)»
Prise de position de l'AES 2017 concernant la révision partielle de la Loi fédérale sur l’expropriation (en allemand)
Documents
Un changement de paradigme s’annonce dans le système énergétique. À l’avenir, au lieu d’un petit nombre de grandes flexibilités dans le système électrique, de nombreuses quantités flexibles seront nécessaires à différents niveaux de réseau, surtout de manière décentralisée.
Aperçu général dans les domaines de la mesure, de l’échange des données de mesure et des processus de changement de fournisseur.
Prise de position 2016 concernant Modèle de géodonnées minimal «Plans d'ouvrages, lignes électriques en câbles» (en allemand)
Documents
Vue d’ensemble des mesures nécessaires pour la sécurité de l’approvisionnement en électricité de la Suisse sur toute la chaîne de création de valeur.
Documents
Règles techniques et organisationnelles pour la mise en œuvre du délestage manuel en Suisse Suivez ce lien pour télécharger les questions et réponses sur la recommandation de la branche «Délestage manuel»: www.electricite.ch/delestage-faq
Prise de position AES 2017 concernant la Loi sur la protection des données (révision totale) (en allemand)
Documents
Dispositions techniques pour la mesure et la mise à disposition des données de mesure. Suivez ce lien pour télécharger l'annexe: www.strom.ch/mcodeannexe
Aides rédactionnelles pour la rédaction de contrats de servitude dans le secteur de l'électricité. Édition 2011 / version 2014.
Documents
Les résultats de l’étude «Avenir énergétique 2050» concernant l’hydrogène indiquent qu’en Suisse, cet agent énergétique peut contribuer non seulement à la décarbonation, mais aussi à la sécurité d’approvisionnement en hiver.
Niveaux de réseau 1 et inférieurs (pour les sous-stations utilisées en commun avec le niveau de réseau 1).
Documents
Rédigé avec la collaboration de l’Office fédéral de l’environnement (OFEV). Cette recommandation vaut pour les poteaux en bois fabriqués en Suisse.
Prise de position 2015 de l’AES concernant un système incitatif en matière climatique et énergétique (KELS)
Recommandation concernant la mise en œuvre de la réglementation de la consommation propre.
Cadre de gestion globale des données dans la branche énergétique.
Loi fédérale sur la surveillance et la transparence des marchés de gros de l’énergie (LSTE)
Documents
Vous trouverez le document d'application «Zone d’observabilité de la société nationale du réseau de transport (ZoOb – CH 2023)» ici: www.electricite.ch/tc-da
Modification de la loi sur l’énergie (accélération du développement de la production d’électricité renouvelable)
Prise de position concernant la révision de la Loi sur l’approvisionnement en électricité - synopsis
Lettre et opinion 2015 concernant deuxième rencontre du GT Révision LApEl – prise de position
Barèmes d'indemnisation pour les lignes électriques aériennes et pylônes (édition 2024/2025)
Documents
Edition 2024/2025 (indexé au 31.12.2023)
Guide pour l’utilisation de systèmes de protection dans les réseaux électriques – Application pour la Suisse.
Documents
Droit à la commercialisation directe, rétribution de reprise de l’électricité, coûts et délais de changement
Documents
Le résumé de l’étude comprend les objectifs, les hypothèses ainsi que les résultats principaux de l’étude «Avenir énergétique 2050».